Conseil Municipal du 24 septembre 2003



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003146CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2003147CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003148CREDIT DE TRESORERIE : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
2003149MAISON DES PRETRES DE MARIENTHAL : subvention pour rénovation et mise aux normes de divers bâtiments - Délibération - (sans annexe)
2003150CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : subvention pour l’équipement de deux planeurs - Délibération - (sans annexe)
2003151SUBVENTIONS AUX CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, CENTRES DE VACANCES ET CAMPS DE SCOUTISME - Délibération - (sans annexe)
2003152NATATION SCOLAIRE : gratuité de l’accès aux piscines - Délibération - (sans annexe)
2003153CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS : séjour au centre de vacances du Floessplatz - participation des parents - Délibération - (sans annexe)
2003154ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003155PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003156ASSOCIATION ’’JAZZ BAND DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003157ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003158CONVENTION VILLE/ASSOCIATION L’ENFANT ET LA FAMILLE - Délibération - (sans annexe)
2003159CREATION D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)
2003160DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE COLLECTEUR MODER-RHIN - Délibération - (sans annexe)
2003161BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2003162ASSURANCES COMMUNALES : renouvellement des marchés - Délibération - (sans annexe)
2003163MARCHES PUBLICS : non application des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2003164MARCHES PUBLICS : passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2003165NAUTILAND : travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension - choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2003166REPARTITION DES CHARGES DE LA CHAUFFERIE CENTRALE DU LYCEE D’ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE - Délibération - (sans annexe)
2003167REAMENAGEMENT DE LA GARE ROUTIERE ET DES ABORDS DE LA GARE FERROVIAIRE : mise à disposition d’un terrain au profit de la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2003168PROJET DE SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ’Ill-nappe-Rhin’ : consultation pour avis - Délibération - (sans annexe)
2003169RUE DES ROSES / RUE BETZHEIM : acquisition de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2003170LIEU-DIT ’’PLAENEL’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2003171REMEMBREMENT : acquisition de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2003172RUE DES DOMINICAINS : déclassement de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2003173LIEU-DIT MUNCHACKER : classement d’une parcelle dans le domaine public communal et dénomination de rue - Délibération - (sans annexe)
2003174LOTISSEMENT ’’LE PARC DE LA GLACIERE’’ : réintégration des voies - Délibération - (sans annexe)
2003175TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003176SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2003177SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : modification des statuts - Délibération - (sans annexe)
2003178SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : modification des statuts - Délibération - (sans annexe)
2003179SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification des statuts - Délibération - (sans annexe)